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Gouvernances

Organisation

Le réseau est piloté par des instances comprenant des représentants des différents partenaires. FranceCoag est sous la responsabilité d’un Comité de Pilotage (CP) assisté d’un Bureau, d’un centre coordinateur opérationnel (CCO) et d’un Conseil Scientifique (CS). L’organisation de la gouvernance est décrite dans une charte de fonctionnement. Compte tenu des missions et des périmètres de FranceCoag et de MHEMO, le pilotage scientifique de ces deux entités doit être un espace de discussion des enjeux scientifiques communs aux maladies hémorragiques. En d’autres termes, l’ensemble des missions de FC (épidémiologie, recherche, veille sanitaire et pharmacologique) sont parties intégrantes de celles de la filière MHEMO. Ceci a justifié la constitution d’un Conseil Scientifique unique MHEMO-FranceCoag, désigné en 2020.

Charte de Gouvernance

La gouvernance de FranceCoag est assurée par différentes instances. La composition, les responsabilités, les modalités de fonctionnement de ces instances ainsi que leurs interrelations sont précisées. L’ensemble de ces éléments constitue la charte de gouvernance FranceCoag. Cette charte est annexée aux conventions inter-établissement signées entre l’établissement porteur (AP-HM) et chacun des établissements participants, ainsi qu’à la convention entre l’établissement gestionnaire (AP-HM) et le ministère chargé de la santé.

 

Consulter la Charte de Gouvernance